Conseil Municipal du 01 août 1943




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W177 Page 015séance du 1er aout 1943 - Registre 21W177 Page 015 - Délibération
21W177 Page 016Installation de Monsieur PROUST|-|Décès de Madame BELLEVILLE|-|Redevances domaniales pour canalisations eau et gaz - Registre 21W177 Page 016 - Délibération
21W177 Page 017Horloge électrique à l'Hôtel de Ville|-|Acquisition de tuyaux d'incendie - Registre 21W177 Page 017 - Délibération
21W177 Page 018Bornes-Fontaines de l'association Syndicale de l'Ile de France|-|Réfection de la rue du Chemin Vert|-|Proposition de la Société Française de Détartrants|-|Indemnité d'occupation de terrain|-|Chauffage de la propriété Demazière - Registre 21W177 Page 018 - Délibération
21W177 Page 019Nouveau cimetière|-|Ancien marché|-|Bail pour l'Office du Travail|-|Proposition mildé pour paratonnerre sur l'église - Registre 21W177 Page 019 - Délibération
21W177 Page 020Réfection des tranchées sur voies communales|-|Réfection de la rue Gord|-|Avenant à polices d'assurances|-|Garantie communale pour branchement d'eau|-|Approbation de mémoires - Registre 21W177 Page 020 - Délibération
21W177 Page 021Donation Terrier|-|Entretien de tombe|-|Personnel enseignant Indemnité de logement|-|Admission en non-valeur|-|Allocation viagère Madame CRESSEAUX - Registre 21W177 Page 021 - Délibération
21W177 Page 022Relevé semestriel des compteurs à eau|-|Création d'un stade municipal|-|Groupement des jardins ouvriers et familiaux|-|Demande de l'association Maison Saint joseph - Registre 21W177 Page 022 - Délibération
21W177 Page 023Contrôle des contributions directes|-|Comptes du comité de ravitaillement - Registre 21W177 Page 023 - Délibération
21W177 Page 024Avis et communications|-|professeur d'anglais - Registre 21W177 Page 024 - Délibération
21W177 Page 025Ravitaillement en pain - Registre 21W177 Page 025 - Délibération